La protection du patrimoine géologique
de Philippe Billet (Ed. Atelier Technique des Espaces Naturels) Isbn : 2912801591
20.00 € / 131.19 FF
“Comme un vieil arbre garde mémoire de sa croissance et de sa vie dans son tronc, la Terre conserve la mémoire du passé... une mémoire inscrite dans les profondeurs et sur la surface, dans les roches, les fossiles et les paysages, une mémoire qui peut être lue et traduite. Il est temps que l'homme apprenne à protéger et, en protégeant, apprenne à connaître le passé de la Terre, cette mémoire d'avant la mémoire de l'Homme qui est un nouveau patrimoine : le patrimoine géologique“. (Déclaration internationale des droits de la mémoire de la Terre, Digne le 13 juin 1991). La protection juridique du patrimoine géologique existe, même si elle reste apparemment confidentielle. Cet ouvrage se propose de faire un point objectif sur la question, et sur les procédures qui peuvent être mises en oeuvre ...

Les organismes génétiquement modifiés (OGM) face au droit. Les question des plantes transgéniques
de Patricia Savin, Claire Halimi Dechette, Yaël Pito (Ed. Annonces De La Seine) Isbn : 2909707032
37.35 € / 245 FF
“ Les Organismes Génétiquement Modifiés (OGM) face au Droit - La question des plantes transgéniques “ est un ouvrage collectif de synthèse et de prospective, autant que de vulgarisation scientifique et juridique. S'y trouvent exposées quelques-unes des grandes interrogations scientifiques en cours sur les effets dénoncés des plantes transgéniques sur les règnes végétal, animal et humain. Une fois posée la problématique en termes d'identification des risques, les auteurs exposent le cadre juridique du droit des OGM (droit national et communautaire), ainsi que la portée du principe de précaution dans ce débat, sans omettre de décrire la possible responsabilité des différents intervenants en matière civile, pénale et administrative. A ce titre, cet ouvrage constitue un outil de synthèse et de...

Droit communautaire de l'environnement
de Simon Charbonneau (Ed. Editions L'Harmattan) Isbn : 2747529290
29.00 € / 190.23 FF
“ Derrière les idolâtries sous-critiques vouées au progrès, à la croissance et au développement des marchés, ne se retrouve pas que le légitime soucis d'améliorer les conditions de vie qui, pour beaucoup demeurent atroces ; en réalité, les sociétés déjà hyperdéveloppées attendent de l'avancement des sciences et des techniques, célébré comme une Pentecôte permanente, un véritable Salut : les machines se voient chargées de la mission quasi rédemptrice d'assurer les refontes du moi et de la réalité que celui-ci habite. “

Le droit et les déchets agricoles
de Alexandra Langlais (Ed. Editions L'Harmattan) Isbn : 274755242X
20.80 € / 136.44 FF
Une littérature abondante est consacrée aux déchets. Les déchets agricoles semblent cependant y échapper. Ce silence peut s'expliquer par l'absence de régime juridique particulier organisé par la loi du 15 juillet 1975 modifiée relative aux déchets, à l'inverse des déchets ménagers et industriels. Néanmoins, ce silence ne s'accorde pas avec l'esprit de la loi une loi organisant le régime juridique de l'ensemble des déchets sans considération de leur origine. Le seul critère pertinent apparaît donc être celui de la qualification de déchet.Partant de ce constat, l'auteur s'attache à analyser la logique des systèmes juridiques nationaux et communautaires applicables aux déchets afin d'apprécier la place réservée aux déchets agricoles et le caractère attractif ou non de l'origine agricole. Cet...

Aide-mémoire pour la mise en place d'un service public d'assainissement non collectif (SPANC) : Conseils au maître d'ouvrage
de CERTU (Ed. La Documentation Française) Isbn : 2110953187
7.00 € / 45.92 FF
Toutes les communes ou leur groupement doivent mettre en place un service public d'assainissement non collectif (SPANC), au plus tard le 31 décembre 2005. Cet aide-mémoire qui rappelle l'intérêt de l'assainissement non collectif et les conditions de sonchoix, présente les caractéristiques de ce nouveau service public et les démarches préalables à sa mise en place. Il expose les choix à faire et les décisions à prendre pour organiser, gérer ou contrôler la gestion du service et informer le public sur les conséquences résultant de la création de ce service. Enfin il recense les principaux textes applicables à ce domaine. Cet aide-mémoire est destiné à répondre aux principales questions que se posent les élus communaux chargés de créer ce service.

La forêt en France au XXIe siècle : Enjeux politiques et juridiques
de Marie Cornu, Jérôme Fromageau, Collectif (Ed. Editions L'Harmattan) Isbn : 2747576388
22.00 € / 144.31 FF
Tout acte de gestion de la forêt repose essentiellement sur la durée du cycle végétatif des essences forestières. Fortement marqué par cette notion cardinale de la durée, le droit forestier n'est pas pour autant immuable. L'apparente rigidité des textes juridiques dissimule une réalité plus subtile. De nouveaux conflits d'intérêts émergent depuis une trentaine d'années, d'autant plus difficiles à surmonter que l'on attend beaucoup de la forêt. Il s'agit de faire en sorte qu'elle soit plus productive mais aussi largement ouverte au public, sans que soit compromise la diversité biologique. La conciliation des fonctions de production, de protection et de loisirs n'est cependant pas aisée à orchestrer. A cet égard, la. loi du 9 juillet 2001 opère une sensible mutation du vieux socle constitué ...

L'Europe et la mer : Europe and the sea : Pêche, navigation et environnement marin : Fisheries, navigation and marine environment, édition bilingue français-anglais
de Rafael Casado Raigon, Collectif (Ed. Emile Bruylant) Isbn : 280272052X
75.00 € / 491.97 FF
Sous la direction du professeur Rafael Casado Raigon, le présent volume contient les résultats du Colloque de l'Association internationale du Droit de la mer (AssIDMer) qui, sur le thème l'Europe et la mer, s'est tenu à la Faculté de Droit de Cordoue (Espagne) les 16, 17 et 18 octobre 2003 et auquel a participé une centaine de juristes et maritimistes prestigieux venus des quatre continents (Europe, Asie, Afrique et Amérique) et d'une vingtaine de pays. Les travaux développés lors dudit colloque ont été répartis en trois sessions, la première consacrée à la pêche maritime, la seconde à la navigation maritime et la troisième à l'environnement marin. Chacune des trois sessions était composée d'un rapport général et de divers rapports spécifiques. Le Colloque prit fin avec les conclusions gén...

Natura 2000 : De l'injonction européenne aux négociations locales
de Jérôme Dubois, Sandrine Maljean-Dubois, Collectif (Ed. La Documentation Française) Isbn : 2110059230
45.00 € / 295.18 FF
Selon l'un des derniers rapports de l'Agence européenne de l'environnement, “ ces dernières décennies, la réduction et la perte de la biodiversitéen Europe se sont accélérées fortement. Cette évolution concerne à la fois les espèces, les habitats et les écosystèmes. La perte et la dégradationglobales des habitats ont été intenses “. Le dernier programme d'action communautaire dans le domaine de l'environnement range parmi les “ grands sujets de préoccupation “ l'appauvrissement de la biodiversité et la disparition des habitats naturels et classe ces sujets prioritairement parmi “ les questions environnementales qui doivent être résolues pour permettre le développement durable “. Pour relever cet énorme défi, l'Europe - hier des Quinze, aujourd'hui des Vingt-cinq - a élaboré un ambitieux pr...

L'ordre public écologique : Towards an Ecological public order
de Marguerite Boutelet, Jean-Claude Fritz (Ed. Emile Bruylant) Isbn : 2802719459
55.00 € / 360.78 FF
S'interroger sur l'“ ordre public écologique “ peut surprendre. Tout ordre public est fondamentalement un ordre social : à première vue, la nature ou l'environnement ou la biosphère ne sauraient être les porteurs d'un ordre public aux différents sens que le juriste peut donner à cette notion. Pourtant utiliser l'épithète “ écologique “ pour qualifier une dimension de cet “ ordre public “ exprime la valeur fondamentale que les hommes en société veulent attribuer au respect de leur environnement naturel. Intégrer la dimension écologique à la notion d'ordre public est essentiel à l'heure où les recherches scientifiques permettent de réaliser l'enjeu que représentent les problèmes environnementaux sur le long terme et à l'échelle mondiale. Les domaines et les approches retenues dans ce travail...

La coopération sur la gestion des cours d'eau internationaux en Asie
de Vanessa Richard (Ed. La Documentation Française) Isbn : 2110060727
45.00 € / 295.18 FF
Ressource irremplaçable de plus en plus exploitée, l'eau douce est devenue un enjeu majeur de l'agenda international. Cependant, le domaine de la gestion de l'eau est vaste et rassemble toute les difficultés qu'il y a à concilier l'économique, le social et l'environnemental - les trois piliers du développement durable. Qui plus est, environ 40 % de la population mondiale vit dans plus de 240 bassins hydrographiques communs à deux ou plusieurs États. Leurs ressources en eau doivent donc être partagées. Or, une gestion durable dans ces bassins requiert, non seulement que les moyens humains, techniques, juridiques, économiques et financiers soient utilisés de manière adéquate - en tenant compte des interdépendances écologiques et de l'ensemble des utilisations et des besoins -, mais également...