Le Droit de l'environnement industriel : 10 ans de jurisprudence
de David Deharbe (Ed. Litec) Isbn : 2711133990
53.36 € / 350.02 FF
Le droit de l'environnement industriel - 10 ans de jurisprudence. Cet ouvrage, paru précédemment en hors série de la “ Lettre Juris-Classeur de l'Environnement “, dresse un panorama inédit de l'activité du juge en matière d'environnement industriel durant la dernière décennie. L'abondante jurisprudence, administrative du droit de l'environnement industriel est largement analysée et commentée dans une optique résolument pratique. L'auteur détaille également les différents aspects du contentieux civil et de la responsabilité pénale, deux composantes modernes du droit de l'environnement. Aux industriels, collectivités territoriales, administrations, avocats, magistrats, cet ouvrage offre une somme documentaire unique composée de larges extraits de décisions, assorties de commentaires, de réfé...

Droit et administration de l'environnement
de Raphaël Romi (Ed. Montchrestien) Isbn : 2707613320
35.00 € / 229.58 FF
Le droit de l'environnement a acquis une maturité certaine. Structuré depuis 1976 autour de textes fondateurs, il a maintenant mieux défini ses objectifs : la préservation de la diversité biologique et la promotion d'un développement soutenable. Ses outils se sont diversifiés. Ce manuel a pour objectif de présenter, de la manière la plus exhaustive et la plus simple possible, cette double évolution, à l'usage non seulement des étudiants et chercheurs en Droit et Science politique, mais aussi des étudiants et chercheurs d'autres disciplines et des membres d'associations de protection de la nature. l'ouvrage présente les sources et principes du droit de l'environnement, l'administration de l'environnement, les règles juridiques de la préservation et de la gestion des espèces, les moyens juri...

Le Droit de l'environnement
de Jacqueline Morand-Deviller, Que sais-je? (Ed. Presses Universitaires de France - PUF) Isbn : 213052186X
8.00 € / 52.48 FF
Le droit à un environnement de qualité, que la célèbre Déclaration de Stockholm de 1972 promeut au rang de droit de l'homme, n'est reconnu officiellement que depuis une époque récente. En effet, la protection de l'environnement s'est aujourd'hui banalisée, au point d'inspirer la réglementation d'activités quotidiennes gestion de l'eau, de l'air, protection contre le bruit, élimination des déchets, etc. Cet ouvrage se propose d'exposer les principes fondamentaux, les institutions et les domaines du droit de l'environnement, afin d'éclairer la nature même d'un concept que le droit se donne pour mission de protéger.

Guide pratique du droit de l'environnement : Les indispensables
de Aurélia Poli-Broc (Ed. Berger-Levrault) Isbn : 2701314143
39.00 € / 255.82 FF
La question de l'environnement fait aujourd'hui partie intégrante de nos préoccupations quotidiennes. La prise de conscience de l'idée, simple mais essentielle, que protéger la nature, c'est encore protéger l'homme, a fait naître un mouvement irréversible dans le sens d'une attention particulière portée à ce sujet. L'ouvrage l'aborde d'un point de vue pratique. Il unifie et clarifie un droit éclaté entre Code de l'environnement, Code...

Fiscalité et environnement : Vingt-troisième rapport au Président de la République
de Conseil des Impôts (Ed. Journal Officiel) Isbn : 2110760648
7.00 € / 45.92 FF
La protection de l'environnement et le souci d'assurer les conditions d'un développement équilibré à long terme ont pris depuis les années soixante-dix une place croissante dans le débat public et dans la politique gouvernementale. L'introduction en France de la Charte de l'environnement dans les textes de valeur constitutionnelle et l'entrée en vigueur du traité de Kyoto, qui organise la lutte contre l'effet de serre au plan international, en sont les illustrations les plus récentes. La fiscalité fait partie des instruments de mise en oeuvre d'une politique de protection de l'environnement en complément de la réglementation. C'est dans ce contexte que le Conseil des impôts a retenu le thème de la fiscalité et de l'environnement pour son XXIII° rapport au Président de la République. De ses...

Rapport sur la définition et les implications du concept de voiture propre
de Christian Cabal, Claude Gatignol (Ed. La Documentation Française) Isbn : 211113791X
8.00 € / 52.48 FF
La pollution urbaine, le réchauffement climatique et la nécessité d'économiser les énergies fossiles, et plus particulièrement le pétrole, ont porté sur le devant de la scène la question de la “ voiture propre “. Saisi par le président du groupe UMP de l'Assemblée nationale, l'Office a confié cette étude sur la définition de la voiture du futur à MM. Christian Cabal et Claude Gatignol, députés. Au cours de leurs investigations, ils ont cherché à évaluer précisément l'état actuel et l'évolution prévisible de la pollution et ses émissions de gaz à effet de serre. Ils ont examiné les technologies disponibles aujourd'hui et celles qui le seront demain pour parvenir à une voiture plus respectueuse de son environnement, sans négliger pour autant les réalités économiques les besoins des consommat...

Cours intensif sur le paysage : Le tourisme éco-soutenable, Université d'été
de Giovanni Bana, Maguelonne Déjeant-Pons, Francesco (Ed. Emile Bruylant) Isbn : 2802722050
35.00 € / 229.58 FF
La mise en place de la Convention du Conseil de l'Europe sur le Paysage encourage une vaste participation sociale aux processus de compréhension et de sauvegarde des paysages européens : participation sociale qui implique, avant tout, la responsabilisation de chaque communauté, locale et régionale, et des institutions qui les gouvernent, dans la conservation et la valorisation du paysage. L'Université d'Eté se propose de faire connaître ce nouvel instrument, dans sa rigueur scientifique et dans son efficacité opérationnelle, et d'en activer l'expérimentation concrète. FEIN - Fondation Européenne IL NIBBIO CdA 9 septembre 2003

Université d'été : A full-immersion course on the landscape / Cours intensif sur le paysage
de UAE (Ed. Emile Bruylant) Isbn : 280272049X
50.00 € / 327.98 FF
La mise en place de la Convention du Conseil de l'Europe sur le Paysage encourage une vaste participation sociale aux processus de compréhension et de sauvegarde des paysages européens : participation sociale qui implique, avant tout, la responsabilisation de chaque communauté, locale et régionale, et des institutions qui les gouvernent, dans la conservation et la valorisation du paysage.

La Réglementation des installations classées
de Jean-Pierre Boivin, Manuel Pennaforte, Yvan Vérot (Ed. Le Moniteur) Isbn : 2281123669
42.00 € / 275.5 FF
La maîtrise des risques juridiques liés aux installations industrielles et agricoles. L’exploitant d’une installation classée doit aujourd’hui répondre aux interrogations d’interlocuteurs de plus en plus nombreux et de plus en plus exigeants. S’il ne veut pas que son projet soit remis en cause à un stade avancé de sa réalisation, voire une fois achevé et en fonctionnement, il doit désormais respecter une réglementation dense et complexe : les opposants à un projet peuvent faire sanctionner des erreurs, des omissions qui échappent rarement à la vigilance du juge administratif. Le présent guide propose une approche pragmatique des différentes questions en considération desquelles doit s’apprécier la faisabilité du projet industriel ou agricole : vingt-six fiches permettent d’aborder, avec un...

Protection et gestion des eaux
de Journal Officiel (Ed. Journal Officiel) Isbn : 2110758260
14.20 € / 93.15 FF
La loi n° 2004-338 du 21 avril 2004 transpose la directive 2000/60/CE du Parlement européen et du Conseil du 23 octobre 2000 établissant un cadre pour une politique communautaire dans le domaine de l'eau. La directive du 23 octobre 2000, qui conforte le dispositif français, introduit une obligation de résultat, en fixant un objectif de “ bon état des masses d'eau “ à l'horizon 2015. Elle complète les dispositions concernant les documents de planification - schémas directeurs et schémas d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE et SAGE) - tant pour leur élaboration, avec des éléments de calendrier et la consultation obligatoire du public, que pour leur mise en oeuvre, en organisant la compatibilité des documents d'urbanisme. Le présent ouvrage donne accès :
- à la loi publiée au Jour...